vendredi 5 mars 2010

Arrondissement

Un arrondissement est une division administrative rencontrée dans certains pays francophones et néerlandophones. Le terme est également utilisé en français pour traduire des termes étrangers équivalents.

Généralités

De façon générale:

  • Dans les pays francophones, un arrondissement est soit une subdivision administrative d'une entité territoriale plus grande (typiquement, un département), soit une subdivision d'une ville suffisamment importante.
  • Dans les pays néerlandophones, un arrondissement est une subdivision judiciaire.
Rôle et administration

L'arrondissement départemental est une circonscription territoriale, subdivision du département; il est lui-même subdivisé en cantons et en communes. L'administration d'un arrondissement est confiée à un sous-préfet qui assiste le préfet du département.

Contrairement aux régions, aux départements et aux communes, les arrondissements départementaux ne possèdent pas le statut de personne morale de droit public. Toujours à la différence de ces divisions territoriales, les arrondissements ne sont pas gérés par des personnes élues, mais désignées par la présidence de la République française.